CONSEILS MUNICIPAUX
COMMUNIQUE
COMPTES RENDUS
ORDRE DU JOUR du 28/03/2019 CM PLU
PLAN LOCAL D’URBANISME
- Approbation du Plan Local d’Urbanisme
- Approbation du Droit de Préemption Urbain Renforcé
ORDRE DU JOUR du 25/01/2018
INTERCOMMUNALITE
-Modification des statuts du Syndicat Intercommunal du Collège de Roquemaure.
TRAVAUX
-Aménagement Sécuritaire Carrefour Chemin de la Gare – Chemin des Acacias –
Chemin du Garouyas -
Demande de subvention au titre des amendes de police 2018 auprès du Conseil Départemental du Gard
ENVIRONNEMENT
-Demande d’engagement pour la Charte Paysagère environnementale des Côtes du Rhône.
Proposition d’adhésion afin de consolider le réseau des partenaires du Syndicat des Vignerons des Côtes du Rhône.
DIVERS
-Convention et règlement d’occupation du local « La Grenade » de la Salle des Fêtes.
Proposition de convention à valider.
- Acquisition Panneau Affichage Lumineux
Suite à réception des devis et ouverture des plis par la Commission d’Appel d’Offres, il est demandé de faire le choix du prestataire.
ORDRE DU JOUR du 15/12/2017
ASSURANCES
-Marché Flotte Automobiles de Sauveterre et du CCAS
Rapport d’analyse des deux offres reçues de la SMACL et GEFION BRETEUIL
-O.M.C.P. Article 7 de la convention : Assurances
Avenant de mise à disposition et gestion du Pôle Culturel J. Ferrat
BUDGET
-Proposition de décisions modificatives N°8
TRAVAUX
-Aménagement Sécuritaire Parking Lotissement Jean Giono
Demande de subvention au titre des amendes de police 2018 auprès du Conseil Départemental du Gard
INTERCOMMUNALITE
-Adhésion de la commune de Montfaucon au Syndicat Intercommunal du Lycée J. Vilar
ORDRE DU JOUR du 16/10/2017
INTERCOMMUNALITE
-Commission Locale d’Evaluation des Transferts de charges (CLETC) du Grand Avignon
. Entrée de la commune de Roquemaure
. Entrée de la commune de Montfaucon
. Promotion Touristique
. Aires de passage
-Proposition d’adhésion à l’Agence Départementale d’aide aux communes et Intercommunalité
-Adhésion de la commune de Montfaucon au Syndicat intercommunal du CES de Roquemaure
-Retrait de la commune de Montfaucon de la Communauté d’Agglo du Grand Avignon
SCOLAIRE
-Proposition d’adhésion à la convention de partenariat avec l’académie portant sur l’Environnement Numérique de Travail (ENT) et l’Ecole
BUDGET
-Proposition de décisions modificatives N°6 et 7.
DIVERS
-Remplacement du délégué communal, au Syndicat du Collège.
ORDRE DU JOUR du 28/08/2017
TRAVAUX
Programme électrification quartier de l’Eglise
INTERCOMMUNALITE
Modification des statuts du SIVU de Villeneuve les Avignon
Grand Avignon – Transfert de la collecte des encombrants pour 6 communes du Vaucluse.
URBANISME
Intégration dans le domaine public du lotissement « Le cabanon »
PERSONNEL
Création d’un poste à temps non complet d’adjoint technique
BUDGET
Proposition de décision modificative N°6
DIVERS
Résultat consultation matériel service technique
ORDRE DU JOUR du 29/06/2017
TRAVAUX
Proposition avenant N°5.2017 lot N°13 « MPM EQUIPEMENT » du Pôle culturel
URBANISME
Proposition de cession gratuite au profit de la Commune
BUDGET
Proposition virement de crédits de la section de fonctionnement à la section d’investissement
Proposition décision modificative N°4
Résultat consultation photocopieurs
GESTION FUNERAIRE
Attribution concession à titre gratuit
DROITS DE PLACE
Création nouvelle tarification
QUESTIONS DIVERSES
-Désignation des jurés d’assises
-Etat des décisions prises par le Maire au nom du Conseil Municipal
-Modifications à apporter à la convention d’occupation de la salle des fêtes
-Sinistre feux tricolores du 27 mai 2017
-Proposition règlement intérieur de la médiathèque
-Proposition de convention d’occupation avec le SIDSCAVAR
-Fermeture du chemin du Rocher
ORDRE DU JOUR du 22/05/2017
PERSONNEL
-CREATION POSTE POUR NOMINATION STAGIAIRE MME FANNY GIORIA-GUIRAL AU 01.06.2017
BUDGET
-DECISION MODIFICATIVE OPERATION 1037 : ACHAT LIVRES/MEDIATHEQUE EN INVESTISSEMENT COMPTE 2168
-DECISION MODIFICATIVE OPERATION 1048 : AMENAGEMENT SECURITAIRE POLE JEAN FERRAT
TRAVAUX
ECOLE ELEMENTAIRE BERNARD DE VENTADOUR
-RENOVATION ENERGETIQUE CHOIX DU CABINET MAITRISE D’ŒUVRE
-DOTATION EQUIPEMENT TERRITOIRES RURAUX : PLAN DE FINANCEMENT DEMANDÉ PAR M. LE PREFET DE REGION
ECOLE MATERNELLE ALPHONSE DAUDET
-CHOIX ENTREPRISE CASEIRO POUR TRAVAUX ETANCHEÏTE TOITURE
PÔLE CULTUREL JEAN FERRAT
-AVENANT 4 MAITRISE D’ŒUVRE ARCHI ET PARTENAIRES PROLOGATION DELAIS AU 30.09.2017
-AVENANT LOT 1 RODARI – PEINTURE FACADES
-AVENANT LOT 9 RECOLOR – TRAITEMENT SOUS BASSEMENT FACADES AVEC RETOUR ESCALIER
ORDRE DU JOUR du 25/04/2017
SUITE A LA DEMISSION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL :
INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL SUIVANT ORDRE DE PRESENTATION DES CANDIDATS AU SEIN DE LA LISTE
(PRINCIPE DE LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE)
POLE CULTUREL JEAN FERRAT
-RESULTAT APPEL D’OFFRES AMENAGEMENT SECURITAIRE JEAN FERRAT
PLU
PROPOSITION AVENANTS :
INTERCOMMUNALITE
ORDRE DU JOUR du 14/03/2017
- PRESENTATION ET VOTE DU COMPTE DE GESTION EXERCICE 2016
- PRESENTATION ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2016
- AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2016
- VOTE DES TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES POUR L’ANNEE 2017
- PRESENTATION ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF COMMUNE ET CCAS EXERCICE 2017
- ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L’ANNEE 2017
- DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE LA DRAC ET DU DEPARTEMENT POUR LES EQUIPEMENTS DE LA MEDIATHEQUE
- CESSION DE FONDS MORARD/GUERET
ORDRE DU JOUR du 23/02/2017
- ORGANISATION DES ELECTIONS PRESIDENTIELLES ET LEGISLATIVES
- ACTUALISATION DES INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS
- OPERATION POLE CULTUREL JEAN FERRAT – RESULTAT APPEL D’OFFRES POUR AMENAGEMENT MEDIATHEQUE
- BUDGET 2017 – MISE EN PLACE PROCEDURE « PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX »
- SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES COURS D’EAU DU GARD – ADHESION DE COMMUNES
- PROPOSITION TRANSFERT DE COMPETENCE EN MATIERE DE PLAN LOCAL D’URBANISME
- SOCIAL
ORDRE DU JOUR du 19/01/2017